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Du Changement chez les Maréchaux Ferrants de Tournoisis

Auteur :  Créé le : 08/01/2017 14:30
Modifié le : 10/01/2017 11:10
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A la fin du 19ème siècle, Tournoisis qui compte plus de six cents habitants, abrite également de nombreux corps de métiers. Parmi ceux ci, les maréchaux ferrants ont une importance fondamentale, au service des laboureurs en particulier et de la population en général. Le document ci-dessous, dont nous avons assuré la transcription pour en faciliter la lecture, nous informe de cette passation de service entre le père et son fils à la tête de l'entreprises. Il nous décrit également les différents éléments constituant l'outil de travail d'un maréchal ferrant .

8 Septembre 1889

 

Cession de Fonds de Commerce

par Mr SANTERRE Alfred Stanislas

à son fils

SANTERRE Clodomir Jules Rustique

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Mtre GAILLARD Notaire

à Saint Péravy la Colombe

 

 

Pardevant Mtre GAILLARD Notaire à Saint Péravy la Colombe, arrondissement d'Orléans Loiret soussigné

A comparu

Monsieur SANTERRE alfred Stanislas maréchal ferrant demeurant à Tournoisis.

Lequel a par ces présentes vendu sous la garantie de tous troubles et autres empêchements quelconques.

A Monsieur SANTERRE Clodomir, Jules Rustique ouvrier maréchal ferrant, demeurant à Tournoisis, son fils

Ici présent qui accepte

Le fonds ou établissement de maréchal ferrant que Mr Santerre Alfred Stanislas,fait valoir dans une maison sise à Tournoisis, vendue à Mr Santerre Clodomir Jules Rustique suivant contrat de ce jour à enregistrer en temps de Expe…… , sur 4 rôles/ droits.

Ce fonds ou établissement consiste dans les pratiques et achalandages qui y sont attachés et dans les divers outils, ustensiles et matériel, servant à son exploitation et les marchandises dont le détail suit :

Outils et Ustensiles

1° Une enclume, un soufflet de forge, une machine à perforer le fer, un cylindres à perforer, deux étaux, outils dives estimés Cinq cents francs. 500

Marchandises neuves

2° Trois mille kilogrammes de fer en barre estimés six cent cinquante francs 650

3°Cent kilogrammes de clous à cheval estimés à cent francs 100

4°Quinze hectolitres de charbon de terres estimés à soixante six francs 66

Quincaillerie

5° Douze serrures et leurs clés, estimées trente francs 30

6°Quarante kilogrammes de boulons avec leur vis prisés vingt cinq francs 25

7° Douze pelles de terrassier en acier estimées douze francs 12

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A reporter 1393

 

Report 1393

8° Douze faux prisées cinquante francs 50

9° Quatre fourches en acier, estimées quatorze francs 14

10° Deux bêches en acier estimées huit francs 8

11° Douze chaînes à vaches estimées quatorze francs 14

12° Trente kilogrammes de chaîne à trait estimés vingt deux francs 22

13° Une charrue estimée cinquante francs 50

14° Une paire de rouelles prisée vingt cinq francs 25

15° Six moyeux de rouelles de charrue en fonte estimés quinze francs 15

16° Deux moyeux de roues de brouette prisés quatre francs 4

17° Quatre cents fers à cheval estimés deux cents trente francs 230

18° Un lot d'acier en barre, prisé quatre vingt francs 80

19° Une paire de ressort neuf de voiture en acier estimés trente cinq francs 35

20° Deux paires d’embase de roues estimés soixante francs 60

 

Total de l'estimation des outils, ustensiles et marchandises neuves -----------

deux mille francs. 2000

Ainsi que le tout se poursuit, et comporte sans aucune exception ni réserves, et dont il n'a pas été fait une plus ample désignation, à la réquisition de l'acquéreur qui a déclaré les connaître parfaitement.

L'acquéreur entrera en jouissance du fonds ou établissement à lui vendu à compter de ce jour.

La présente vente est faite à la charge de l'acquéreur qui s'y oblige.

1°De prendre le dit établissement et les outils ustensiles et marchandises, en dépendant, dans l'état où le tout se trouvera en entrant en jouissance, sans pouvoir exiger aucune indemnité pour cause de vétusté ou dégradation d'aucun des dits outils et ustensiles ou pour toutes autres causes.

2°D’acquitter à compter du premier janvier prochain les contributions de patente mobilière personnelles et autres auxquelles l'exploitation de ce établissement peut donner lieu et de satisfaire à toutes les charges dont pareille exploitation peut être tenue de manière que Mr Santerre vendeur ne soit aucunement inquiété ni recherché à ce sujet.

3° Et de payer tous les frais, droits et honoraires des présentes et la grosse qui sera délivrée au vendeur.

Il est en outre convenu entre les parties, que Mr Santerre vendeur n'aura pas le droit d'exploiter un fonds de commerce de maréchal ferrant, d'en fonder un autre, ou même de favoriser la fondation d'un établissement semblable dans un rayon de vingt kilomètres de Tournoisis.

Mr Santerre alfred Stanislas, s'engage envers le cédant à le mettre en rapport avec les clients attachés à son établissement.

En outre, la présente vente est faite moyennant la somme de Deux mille francs applicable pour cinq cents francs aux outils et ustensiles et pour quinze cents francs aux marchandises neuves, l'achalandage du fond étant considéré sans valeur.

Laquelle somme de deux mille francs, Mr Santerre acquéreur a payé comptant à Mr Santerre vendeur qui le reconnaît et lui en consent quittance.

 

Domicile

 

Pour l’exécution des présentes, les parties font élection de domicile à Saint Péravy la Colombe en l'étude de Mtre Gaillard notaire soussigné.

 

Dont Acte

Fait et passé à Tournoisis en présence de Mr Santerre vendeur ……………………………

L'An mille huit cent quatre vingt neuf

le huit septembre

En présence des :

Mr David (constant Louis) propriétaire

Et de Mr Lubin (pierre désiré) charron

Demeurant l'un et l'autre à Saint Péravy la Colombe

Témoins requis

Et après lecture faite, les parties ont signé avec les témoins et le notaire.

 

Santerre

Santerre

David

P D Lubin

Gaillard